Alain Boulard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain BOULARD
effectuera, préalablement à sa prise de fonctions, une formation de deux jours
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Avocats honoraires exerçant les fonctions d'assesseurs à la cour criminelle départementale de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000047055675(source JORF)
nomination
26 Janvier 202326/01/2023
De: Alain BOULARD
avocat honoraire
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Avocats honoraires exerçant les fonctions d'assesseurs à la cour criminelle départementale de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000047055675(source JORF)
nomination
26 Janvier 202326/01/2023
De: Boulard (Alain, Georges, Louis)
avocat au barreau des Hauts-de-Seine, ancien bâtonnier ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018392898(source JORF)
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: Boulard (Alain, Raymond, Christian)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Fabrice Couvillers, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Drancy (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000819373(source JORF)
nomination
01 Septembre 200601/09/2006
De: Boulard (Alain, Georges)
avocat au barreau des Hauts-de-Seine, ancien bâtonnier ; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.